BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  21 documents
Page: 1 2  suivant
Affiner par période
1500-1800[X]
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004605
  • Sujets :  Droit civil | Droit coutumier | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France
  • Auteur :  Du Rousseaud de La Combe, Guy (16..?-1749)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J. Desaint (Paris)
  • Date : 1769
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.925
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
1Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. Quatriéme édition, considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseau de la Combe, avocat au parlementNotice
  Trouver dans la même catégorie
[Archives municipales de Bordeaux. Tome sixième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
2[Archives municipales de Bordeaux. Tome sixième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume premier / Archives municipales de Bordeaux : publié par Dast Le Vacher de Boisville,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
[Archives municipales de Bordeaux. Tome septième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
3[Archives municipales de Bordeaux. Tome septième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume deuxième / Archives municipales de Bordeaux ; commencé par Dast Le Vacher de Boisville, repris et terminé avec tables chronologique, analytique et alphabétique par Ariste Ducaunnès-Duval,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
[Archives municipales de Bordeaux. Tome huitième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
4[Archives municipales de Bordeaux. Tome huitième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume troisième / Archives municipales de Bordeaux ; par Ariste Ducaunnès-Duval,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
[Archives municipales de Bordeaux. Tome neuvième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
5[Archives municipales de Bordeaux. Tome neuvième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume quatrième / Archives municipales de Bordeaux ; publié par Ariste Ducaunnès-Duval,... et Paul Courteault,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142962
  • Sujets :  Droit (général) | Droit coutumier | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris | Jurisprudence - Répertoires | France
  • Auteur :  Loüet, Georges (1540?-1608)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J. Clousier (Paris)
  • Date : 1742
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 104-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Privilège donné à Paris le 26 juillet 1720 à Claude Robustel, cédé à de Nully, qui a associé Le Gras, David l'aîné, Cavelier, Paulus du Mesnil, Mouchet, Huart, Saugrain le fils et Clauzier chacun pour un neuvième pour en jouir conjointement avec lui
  • Description :  Epître dédicatoire de Julien Brodeau à Antoine Séguier
  • Description :  Titre en rouge et noir, vignette au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
  • Description :  Sig. [ ]², a², b¹, A-RRRrr⁴, SSSss-HHHHhh², IIIIii¹
  • langue : fra
6Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur maître George Louet, conseiller du roy au même parlement. Contenant un grand nombre d'arrêts et de décisions, recueillis par maître Julien Brodeau, avocat à la cour. Avec les plus belles décisions et les plus notables arrêts rendus tant au Parlement de Paris, qu'aux autres cours souveraines du royaume, soit en païs coutumier, soit en païs de droit ecrit. Nouvelle édition, revuë, corrigée, et augmentée de nouvelles remarques, par maître Guy du Rousseau de La Combe, avocat en la cour. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
7Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome sixièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
8Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
9Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome huitièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
10Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus, Bayard et Meunier, avocats au Parlement. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
11Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
12Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée. Tome neuvièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
13Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome onzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
14Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome douzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
15Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome treizième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
16Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
17Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
18Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
19Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
20Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général. Avec des observations sur chaque question par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome premier [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2  suivant